{"id":157,"date":"2026-08-20T06:33:25","date_gmt":"2026-08-20T06:33:25","guid":{"rendered":"https:\/\/lexprime.be\/?page_id=157"},"modified":"2026-08-20T06:34:25","modified_gmt":"2026-08-20T06:34:25","slug":"the-strait-of-hormuz-under-pressure-what-the-law-of-the-sea-means-for-global-trade-and-your-supply-chain","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lexprime.be\/fr\/the-strait-of-hormuz-under-pressure-what-the-law-of-the-sea-means-for-global-trade-and-your-supply-chain\/","title":{"rendered":"Le d\u00e9troit d'Hormuz sous pression : ce que le droit de la mer implique pour le commerce mondial et votre cha\u00eene d'approvisionnement"},"content":{"rendered":"<p class=\"wp-block-paragraph\">Environ un cinqui\u00e8me du commerce mondial de p\u00e9trole maritime transite par le d\u00e9troit d'Hormuz. Lorsque la navigation dans ce passage \u00e9troit entre l'Iran et Oman est menac\u00e9e ou perturb\u00e9e, les r\u00e9percussions se font sentir bien au-del\u00e0 du secteur de l'\u00e9nergie : les taux de fret augmentent, les primes d'assurance s'envolent, les d\u00e9lais de livraison glissent et les co\u00fbts des intrants grimpent dans l'ensemble des cha\u00eenes d'approvisionnement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ce n'est pas non plus un \u00e9v\u00e9nement isol\u00e9. Il y a seulement quelques ann\u00e9es, des attaques contre des navires dans le d\u00e9troit de Bab el-Mandeb ont contraint une grande partie de la flotte mondiale \u00e0 abandonner la route de la mer Rouge, r\u00e9duisant d'environ deux tiers le trafic du canal de Suez et ajoutant des semaines de temps de navigation autour du cap de Bonne-Esp\u00e9rance. La perturbation des points de passage strat\u00e9giques est devenue une caract\u00e9ristique r\u00e9currente du commerce international. La diff\u00e9rence avec Hormuz est frappante : pour la mer Rouge, il existait une alternative, aussi co\u00fbteuse soit-elle. Pour le p\u00e9trole et le gaz du Golfe, hormis une poign\u00e9e d'ol\u00e9oducs et gazoducs \u00e0 capacit\u00e9 limit\u00e9e, il n'y en a aucune.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'instabilit\u00e9 r\u00e9cente dans la r\u00e9gion a une fois de plus soulev\u00e9 une question que la plupart des entreprises ne s'attendaient jamais \u00e0 devoir poser : un \u00c9tat c\u00f4tier peut-il l\u00e9galement fermer un d\u00e9troit international ? Et sinon, pourquoi ce risque persiste-t-il ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La r\u00e9ponse r\u00e9side dans le droit de la mer. Comprendre son architecture de base aide les entreprises \u00e0 \u00e9valuer la nature r\u00e9elle du risque et \u00e0 prendre des pr\u00e9cautions contractuelles et op\u00e9rationnelles judicieuses.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>La libert\u00e9 de navigation est le fondement juridique du commerce mondial<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le commerce international tel que nous le connaissons repose sur un principe simple : les navires marchands peuvent naviguer en haute mer sans demander l'autorisation des \u00c9tats dont ils longe les c\u00f4tes. Les d\u00e9troits sont les lieux o\u00f9 ce principe est mis \u00e0 l'\u00e9preuve, car ils constituent les goulots d'\u00e9tranglement naturels o\u00f9 se rencontrent les routes maritimes internationales et les eaux nationales.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le principe selon lequel les d\u00e9troits reliant deux mers libres doivent rester ouverts \u00e0 la navigation est reconnu depuis plus d'un si\u00e8cle. Aucun \u00c9tat c\u00f4tier ne per\u00e7oit plus aujourd'hui de droits sur les navires transitant par un d\u00e9troit international, et le dernier \u00c9tat \u00e0 l'avoir fait a abandonn\u00e9 cette pratique au dix-neuvi\u00e8me si\u00e8cle.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le droit moderne a codifi\u00e9 ce principe. La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 \u00e9tablit un r\u00e9gime sp\u00e9cifique pour les d\u00e9troits servant \u00e0 la navigation internationale, fond\u00e9 sur le droit de passage en transit. En vertu de ce r\u00e9gime, tous les navires jouissent du droit de traverser ces d\u00e9troits, et l'\u00c9tat c\u00f4tier ne peut ni suspendre ni entraver ce passage, pas m\u00eame lorsque les eaux du d\u00e9troit rel\u00e8vent enti\u00e8rement de sa mer territoriale. L'\u00c9tat c\u00f4tier peut r\u00e9glementer la navigation \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, par exemple par le biais de dispositifs de s\u00e9paration du trafic approuv\u00e9s par l'Organisation maritime internationale, mais il ne peut pas fermer la porte.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C'est ce qui distingue un d\u00e9troit international des eaux territoriales ordinaires. Dans sa propre mer territoriale, un \u00c9tat c\u00f4tier peut, dans des circonstances strictement d\u00e9finies, suspendre temporairement le passage des navires \u00e9trangers lorsque sa s\u00e9curit\u00e9 l'exige. Dans un d\u00e9troit international, une telle option n'existe pas. Ni le passage en transit ni le passage inoffensif ne peuvent y \u00eatre suspendus.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Pourquoi Ormuz est juridiquement plus complexe qu'il ne devrait l'\u00eatre<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si les r\u00e8gles sont si claires, pourquoi le d\u00e9troit d'Ormuz reste-t-il une source persistante d'incertitude juridique et commerciale ? Trois facteurs l'expliquent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Premi\u00e8rement, l'Iran n'est pas partie \u00e0 la Convention sur le droit de la mer. Les \u00c9tats-Unis et les \u00c9mirats arabes unis ne le sont pas non plus, d'ailleurs. L'Iran n'accepte pas le r\u00e9gime du passage en transit et soutient que les navires \u00e9trangers ne b\u00e9n\u00e9ficient que du droit de passage inoffensif dans sa mer territoriale, un droit plus limit\u00e9 qu'en outre l'Iran pr\u00e9tend pouvoir restreindre. La l\u00e9gislation iranienne exige de surcro\u00eet que les navires de guerre \u00e9trangers obtiennent une autorisation pr\u00e9alable avant d'p\u00e9n\u00e9trer dans ses eaux territoriales, une exigence en contradiction avec le droit international g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Deuxi\u00e8mement, le d\u00e9troit est bord\u00e9 par deux \u00c9tats, et non un. Ses eaux sont partag\u00e9es entre les mers territoriales de l'Iran au nord et d'Oman au sud. Oman a ratifi\u00e9 la Convention il y a des d\u00e9cennies, reconna\u00eet le passage en transit et exploite le dispositif de s\u00e9paration du trafic par lequel transite pratiquement tout le trafic maritime commercial. Dans la pratique, le commerce international \u00e0 travers Hormuz s'appuie depuis des d\u00e9cennies sur la moiti\u00e9 omanaise du d\u00e9troit, qui est \u00e9galement le c\u00f4t\u00e9 le plus profond et le plus s\u00fbr pour la navigation.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Troisi\u00e8mement, m\u00eame pour les \u00c9tats ext\u00e9rieurs \u00e0 la Convention, la libert\u00e9 de navigation dans les d\u00e9troits internationaux est largement consid\u00e9r\u00e9e comme relevant du droit international coutumier, liant tous les \u00c9tats ind\u00e9pendamment des ratifications de trait\u00e9s. Sur cette base, une fermeture d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e du d\u00e9troit, ou des mesures telles que le dragage ou le minage des voies de navigation, constituerait une violation grave du droit international et, lorsque ces mesures affectent les eaux de l'\u00c9tat voisin, un acte hostile \u00e0 l'encontre de cet \u00c9tat \u00e9galement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>La r\u00e9alit\u00e9 commerciale derri\u00e8re la position juridique<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour les entreprises, la conclusion pratique est \u00e0 double tranchant.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D'une part, la position juridique est fermement du c\u00f4t\u00e9 de la libre navigation. La fermeture du d\u00e9troit en son point le plus \u00e9troit est ill\u00e9gale, n\u00e9cessiterait une ing\u00e9rence dans les eaux omanaises et couperait les exportations \u00e9nerg\u00e9tiques vitales de l'\u00c9tat c\u00f4tier lui-m\u00eame. L'histoire le confirme : m\u00eame pendant les conflits r\u00e9gionaux les plus intenses des derni\u00e8res d\u00e9cennies, le d\u00e9troit n'a jamais \u00e9t\u00e9 totalement ferm\u00e9, pr\u00e9cis\u00e9ment parce que l'\u00c9tat qui menace de le fermer en d\u00e9pend plus que presque tout le monde.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D'un autre c\u00f4t\u00e9, les droits juridiques ne font pas naviguer les navires. Un droit de passage contest\u00e9 par un \u00c9tat c\u00f4tier, ou dont l'exercice est rendu dangereux par un conflit arm\u00e9, offre un r\u00e9confort limit\u00e9 \u00e0 un armateur, \u00e0 un affr\u00e9teur ou \u00e0 un propri\u00e9taire de cargaison qui doit d\u00e9cider s'il fera passer un navire par le d\u00e9troit la semaine prochaine.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le risque, de surcro\u00eet, ne se limite pas \u00e0 une fermeture pure et simple. L'Iran ne reconna\u00eet pas la comp\u00e9tence exclusive des \u00c9tats du pavillon sur leurs navires en haute mer, et ses ant\u00e9c\u00e9dents incluent des ing\u00e9rences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es dans la navigation commerciale : selon des informations soumises aux Nations unies, environ vingt navires battant pavillon \u00e9tranger ont \u00e9t\u00e9 harcel\u00e9s ou obstru\u00e9s au cours d'une r\u00e9cente p\u00e9riode de deux ans, dont plusieurs ont \u00e9t\u00e9 purement et simplement saisis. Pour les armateurs et les int\u00e9r\u00eats cargaison, le risque de detention d'un navire, de sa cargaison et de son \u00e9quipage constitue une exposition distincte du risque de fermeture, et il p\u00e8se directement sur les primes d'assurance contre les risques de guerre, les d\u00e9cisions relatives aux \u00e9quipages et les choix d'acheminement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un sc\u00e9nario, cependant, peut \u00eatre largement \u00e9cart\u00e9 : l'id\u00e9e, parfois \u00e9voqu\u00e9e, d'un p\u00e9age pour le passage du d\u00e9troit. Aucun p\u00e9age n'a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9lev\u00e9 sur un d\u00e9troit international \u00e0 l'\u00e9poque moderne, les \u00c9tats riverains d'autres grands d\u00e9troits ont publiquement refus\u00e9 d'ouvrir cette porte, et tout p\u00e9age \u00e0 Hormuz n\u00e9cessiterait en pratique la coop\u00e9ration d'Oman, qui a confirm\u00e9 que ses engagements conventionnels ne le permettent pas. Les entreprises doivent consid\u00e9rer cela comme du bruit plut\u00f4t que comme un sc\u00e9nario de planification.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ce type d'incertitude se traduit directement par des primes d'assurance contre les risques de guerre, des co\u00fbts de d\u00e9routement, des retards et, en fin de compte, par une pression sur les prix tout au long de la cha\u00eene d'approvisionnement. Il n'y a aucune perspective r\u00e9aliste d'un r\u00e9gime de trait\u00e9 sp\u00e9cial pour Hormuz comparable \u00e0 celui qui r\u00e9git les d\u00e9troits turcs. Ce que la normalisation exige, ce ne sont pas de nouveaux instruments juridiques, mais le respect du droit existant. Les entreprises doivent donc planifier en partant du principe que le cadre juridique restera tel quel et que le risque est de nature politique plut\u00f4t que juridique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Mesures pratiques pour les entreprises expos\u00e9es au d\u00e9troit<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Que vous n\u00e9gociez de l'\u00e9nergie, exp\u00e9diiez des marchandises \u00e0 destination ou en provenance du Golfe, ou d\u00e9pendiez simplement d'intrants qui transitent par la r\u00e9gion, plusieurs mesures m\u00e9ritent votre attention.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cartographiez votre exposition. De nombreuses entreprises ne d\u00e9couvrent leur d\u00e9pendance \u00e0 l'\u00e9gard d'un point de ganglement que lorsqu'il est perturb\u00e9. Tracez le parcours r\u00e9el de vos intrants et exp\u00e9ditions critiques, y compris ceux g\u00e9r\u00e9s par vos fournisseurs et prestataires logistiques, et identifiez les flux qui ne disposent d'aucun autre itin\u00e9raire r\u00e9aliste.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Examinez les clauses de force majeure et de risque de guerre. Les charte-parties, les contrats de vente et les accords d'approvisionnement r\u00e9partissent le risque des routes bloqu\u00e9es ou dangereuses de mani\u00e8res tr\u00e8s diff\u00e9rentes. Sachez avant une crise quelle partie supporte le co\u00fbt du d\u00e9routement, du retard ou de la non-livraison, et si une perturbation de la navigation constitue un cas de force majeure selon votre formulation sp\u00e9cifique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">V\u00e9rifiez vos Incoterms et vos dispositions en mati\u00e8re d'assurance. Le terme de livraison choisi d\u00e9termine le transfert des risques entre le vendeur et l'acheteur, et la couverture standard des marchandises exclut g\u00e9n\u00e9ralement les risques de guerre, sauf accord sp\u00e9cifique. Confirmez que la couverture, les franchises et les exclusions g\u00e9ographiques correspondent \u00e0 vos itin\u00e9raires r\u00e9els.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e9veloppez la flexibilit\u00e9 en mati\u00e8re d'acheminement et d'approvisionnement. Lorsque des alternatives existent, il est judicieux de n\u00e9gocier \u00e0 l'avance la libert\u00e9 contractuelle de r\u00e9acheminer, de substituer des ports ou de changer de fournisseur. En ce qui concerne les flux \u00e9nerg\u00e9tiques du Golfe, les solutions de rechange sont rares, ce qui rend d'autant plus importante une clart\u00e9 contractuelle pr\u00e9coce.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Suivez l'\u00e9volution de la situation par le biais de canaux fiables. Les avis \u00e9manant des \u00c9tats du pavillon, des assureurs, de l'Organisation maritime internationale et des organismes professionnels signalent g\u00e9n\u00e9ralement les changements dans le profil de risque plus t\u00f4t que la couverture m\u00e9diatique g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Le message cl\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le droit de la mer est clair : la navigation dans un d\u00e9troit international ne peut l\u00e9galement \u00eatre suspendue, et la \u00e9crasante majorit\u00e9 des \u00c9tats soutient cette r\u00e8gle. Le d\u00e9troit d'Hormuz montre n\u00e9anmoins que clart\u00e9 juridique et s\u00e9curit\u00e9 commerciale ne sont pas une seule et m\u00eame chose. Lorsqu'un point de passage strat\u00e9gique est contest\u00e9, la charge de la gestion du risque r\u00e9siduel incombe aux entreprises dont les marchandises y transitent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les entreprises qui comprennent o\u00f9 leurs cha\u00eenes d'approvisionnement touchent ces points de tension, et dont les contrats r\u00e9partissent les risques associ\u00e9s de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e plut\u00f4t que par accident, sont nettement mieux arm\u00e9es pour absorber les perturbations que celles qui d\u00e9couvrent les lacunes en pleine crise.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Chez LexPrime Consulting, nous conseillons les entreprises sur les questions de transport maritime et de commerce international, des contrats d'affr\u00e8tement, de transport et de vente de marchandises aux Incoterms, en passant par les structures commerciales et la gestion contractuelle du risque g\u00e9opolitique dans le Benelux, dans le reste de l'Europe et en Afrique.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Roughly one fifth of the world&#8217;s seaborne oil trade passes through the Strait of Hormuz. 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