INTRODUCTION À LEXPRIME COMPLIANCE

Conformité, Éthique et Gouvernance

La conformité n'est pas seulement une obligation légale. Elle est le reflet de la manière dont une organisation se comporte, des valeurs qu'elle défend et de la culture qu'elle bâtit. Les conséquences d'un échec dépassent largement le cadre des sanctions réglementaires et affectent la réputation, les relations commerciales, la crédibilité de la direction et l'accès au marché. L'intégrité, l'éthique et des valeurs solides ne relèvent pas seulement de la conformité ; ce sont des fondements commerciaux.

Domaines clés d'intervention :

Les manquements à la conformité se produisent rarement parce qu'une organisation n'a aucune politique. Plus souvent, ce qui existe sur papier est déconnecté des opérations quotidiennes, les gens ne comprennent pas ce que l'on attend d'eux, ou les mécanismes de contrôle qui importaient n'étaient pas en place lorsqu'ils étaient nécessaires.
LexPrime Consulting aide les organisations à concevoir, mettre en œuvre et renforcer des cadres de conformité et d'éthique qui sont proportionnés, pratiques et solidement ancrés dans leur profil de risque spécifique et leur environnement opérationnel. L'accompagnement va de l'évaluation initiale des risques jusqu'à la mise en œuvre complète, la supervision opérationnelle et le suivi continu. L'accent n'est pas mis sur la production de documentation pour elle-même, mais sur la création de systèmes qui fonctionnent dans la pratique et résistent à l'examen tant des régulateurs que des partenaires commerciaux et des parties prenantes internes. Cela inclut le conseil en matière de stratégie réglementaire et le soutien aux relations avec les autorités publiques et les organismes de surveillance.

Le champ des services de conseil dans ce domaine comprend :

Conformité réglementaire et criminalité financière
Cadres de lutte contre la corruption et la criminalité financière, conformité au droit de la concurrence et des ententes, contrôles LCB-FT, filtrage et surveillance des sanctions, conformité MiFID, prévention des délits d'initiés, gestion des conflits d'intérêts, politiques en matière de cadeaux et de divertissements, et conformité au commerce international.
Élaboration et mise en œuvre du code de conduite, culture d'entreprise et normes de comportement, politiques de lutte contre le harcèlement et la discrimination, politiques relatives aux réseaux sociaux et aux applications de messagerie, et conformité en matière de santé et de sécurité.
KYC et diligence raisonnable sur les clients, fournisseurs et partenaires commerciaux, intégration et surveillance des tiers, gestion des risques liés aux intermédiaires et conformité de la chaîne d'approvisionnement.
Conformité au RGPD, analyses d'impact sur la protection des données, accords de traitement des données, avis et politiques de confidentialité, gouvernance de l'information et procédures de gestion des violations de données.
Évaluations de l'intégrité, cartographie des risques éthiques, accompagnement des dirigeants pour qu'ils donnent le ton au plus haut niveau, intégration de l'intégrité et de normes éthiques efficaces dans la conduite quotidienne des activités, et soutien face aux dilemmes éthiques et à la prise de décision.
Élaboration de cadres ESG, diligence raisonnable en matière de droits de l'homme et d'environnement dans les chaînes d'approvisionnement et les opérations, normes de qualité et obligations de reporting de durabilité.
Mécanismes de dénonciation et d'alerte conformes à la directive européenne relative à la protection des lanceurs d'alerte, lignes d'assistance dédiées à l'éthique, protocoles d'enquête interne, enquêtes sur les fautes professionnelles, enquêtes sur la fraude et la cybersécurité, et préparation aux perquisitions à l'aube.
Formation ciblée sur le code de conduite, les politiques internes et les principales obligations de conformité, initiatives de sensibilisation à l'éthique et à l'intégrité, communication et déploiement des politiques, tests de contrôle, plans de surveillance et examens d'efficacité, ainsi que conseil auprès de la direction.
CULTURE & INTÉGRITÉ

Assurer la conformité au-delà des systèmes

La solidité d'un cadre de conformité dépend entièrement de la culture d'entreprise dans laquelle il s'inscrit. LexPrime Consulting accompagne les organisations non seulement dans la mise en place de ces structures, mais aussi dans leur mise en œuvre effective, grâce à la formation, à la communication, à l'implication des dirigeants et à l'amélioration continue.